banniere

Propriété intellectuelle

accueil  |   offre de services  |   me contacter  |   dossiers  |   téléchargements  |   liens  |   plan du site

Dernière modification : 01.01.2017

© Copyright

Tous les droits portant sur le contenu du site http://bazin-conseil.fr (de même que son miroir http://www.bazin-conseil.fr) sont réservés à Hubert BAZIN, personne physique. Ce site est une œuvre protégée par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle.

Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur, Hubert BAZIN. Ceci vaut pour les éléments graphiques comme pour les textes ou pour la mise en forme.

La loi du 11 Mars 1957 n'autorise, au terme des alinéas 2 et 3 de son article 4, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.". Ainsi, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

Il est possible en revanche de créer des liens vers les pages de mon site, à la condition expresse d'identifier clairement que je suis l'auteur, en intégrant une ancre comme "voir sur le site bazin-conseil.fr", ou formulation équivalente.

Les éléments qui précèdent sont également valables pour les copies qui existeraient dans l'Internet du site "http://hubert.bazin.pagespro-orange.fr" (et ses alias sous "pagespro-orange.fr/hubert.bazin", "pagesperso-orange.fr/hubert.bazin", "hubert.bazin.pagesperso-orange.fr"), site hébergé entre 2002 et 2011 par Orange / Wanadoo, et version précédente du présent site.

Hubert BAZIN

Tous droits réservés © 2002-2017 http://bazin-conseil.fr
Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l'accord de l'auteur.